Mentions Légales

Identification et publication

Le présent site est publié par : PROJET-Z, Siège social : 216 J rue de la Charmille, 57560 Saint Quirin – FRANCE, Numéro de Siret : 89208824600012 ci-après nommé l’Éditeur.

Le directeur de publication du site web est Stéphane Hurth, Gérant de Projet-Z avec Jean-Marc Dameron et Olivier Guillembet.
En le consultant vous vous engagez sans réserve à les respecter. Si vous n’acceptez pas ces conditions, merci d’arrêter de consulter ce site et de ne pas lire ni télécharger les informations contenues dans ce site.
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Hébergeur - Conception du site

L’hébergeur du site est o2switch 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand – France.
Pour plus d’informations vous pouvez contacter le service o2switch au 04 44 44 60 40.

Le site a été créé par Jean BRECHEMIER jbrechemier.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le site projet-z.com sont la propriété exclusive de Projet-Z sauf remarques pour photos (voir chapitre photos), il fait l’objet de protection au titre des droits de propriété intellectuelle et industrielle applicables. Projet-Z confère à l’utilisateur un droit d’usage personnel portant sur l’ensemble des éléments du site qui n’entraîne aucune cession des droits visés ci-dessus. A ce titre, l’utilisateur s’interdit tout usage contraire à leur destination, à savoir l’utilisation normale du site, notamment de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, par quelque procédé que ce soit, et pour toute autre finalité y compris à titre commercial, sans l’autorisation préalable de Projet-Z. A défaut d’une telle autorisation, de tels usages pourront faire l’objet de toute action en justice appropriée et seront poursuivis pénalement.

Photos

Photos concernant la page visiter
Rocher de Dabo >> commons.wikimedia.org
Sarrebourg >> fr.wikipedia.org/
Strasbourg >> search.creativecommons.org

Nancy >> fr.wikipedia.org/
Metz >> fr.wikipedia.org/
Musée Lalique >> fr.wikipedia.org/
Donon >> en.wikipedia.org/wiki/Mont_Donon
Plan incliné (Par © Raimond Spekking) >> commons.wikimedia.org

Informatique et libertés

Projet-Z s’engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs dans le respect des réglementations en vigueur et en particulier de la loi dite « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, conformément à sa politique de protection des données personnelles. Ces traitements ont pour finalités de permettre : de vous contacter pour vous donner des informations sur nos activités; l’élaboration de statistiques relatives à la fréquentation du site.

Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
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Politique de la protection de la vie privée

La loi N° 78-17 modifiée dite Loi Informatique et Libertés règlemente l’utilisation des informations relatives à une personne physique en France.
Projet-Z est aussi directement impactée par cette législation.
Cette législation impose des obligations strictes pour le Dirigeant et les employés quant à la collecte et à l’utilisation que pourra être faite des données relatives à une personne physique et donne des droits aux personnes concernées, personnes dont les données ont été collectées, traitées.
La présente politique externe relative à la Vie Privée est éditée par PROJET-Z représenté par ses gérants : Stephane Hurth, Jean-Marc Dameron et Olivier Guillembet. Elle a pour objectif d’informer les personnes concernées de la manière dont leurs données à caractère personnel sont collectées et traitées par le Responsable de traitement.
Le cas échéant, le caractère non obligatoire des données que vous pouvez être amenées à renseigner est indiqué sur les formulaires de collecte par un astérisque. A défaut de réponse, Projet-Z ne sera pas en mesure de traiter votre demande.

Publication et actualisation de la procédure

La présente politique entre en vigueur le 01 aout 2021.
Cette procédure fera l’objet d’une actualisation à minima tous les trois ans.